Déposée le 21 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) KOMAR & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KOMAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOMAR & CIE domicilié(e) 6, avenue des Frères Lumière, BP 5, 69730 GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 506 268 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG, Société d'Avocats Frédéric Lafay - France.
La marque KOMAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589751.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMAILLE est expirée depuis le 21 septembre 2005.
KOMAR & CIE a également déposé les autres marques suivantes : MATIMAC , KOMAR , K , TINKTOR
KOMAR & CIE S.A. - 6, avenue des Frères Lumière, BP 5, 69730 GENAY - France - SIREN 458506268
HSD ERNST & YOUNG, Société d'Avocats Frédéric Lafay - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Tissus à base de mailles destinés au prêt à porter Teinture de tissus Vêtements
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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