Marque enregistrée - Marque en vigueur

KOM&SAL
KOMANSAL

Numéro de dépôt :
4521209
Date de dépôt :
01/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2029
KOM&SAL de KOMANSAL

Présentation de la marque KOM&SAL

Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par KOMANSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOM&SAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est KOMANSAL domicilié(e) ROUTE DE LOURMARIN DOMAINE DE BELLEVUE - 84160 - CADENET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE SAS, Madame Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE D'ANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque KOM&SAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOM&SAL arrivera à expiration en date du 1 février 2029.


KOMANSAL - ROUTE DE LOURMARIN DOMAINE DE BELLEVUE - 84160 - CADENET - France


INLEX IP EXPERTISE SAS, Madame Céline BAILLET - 16 RUE D'ANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles ; plats cuisinés à base de viande, poisson, légumes, pâtes ou riz ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever ; vinaigre ;

Services d’organisation d’expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le cadre de la promotion de la panification; Services d’organisation d’expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le cadre de la promotion de la panification; Services d’organisation d’expositions, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le cadre de la promotion des produits alimentaires; Services de promotion des ventes pour des tiers, services de recherche de parrainage dans le cadre de la promotion de la cuisine française ; Service d’organisation d’opération à but commercial et publicitaire, de fidélisation de la clientèle, de promotion et de stimulation des ventes par l’octroi d’avantages particuliers, de parrainage, de réductions, de cadeaux, d’invitations au restaurant ; Présentation de tous types de produits et services sur tout moyen de communication pour le vente au détail ; Services de présentation de produits alimentaires sur tous moyens de communication pour le vente au détail, services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires; Services de vente à emporter de produits issus de la panification, produits alimentaires, boissons ; services de promotion des ventes pour des tiers ; location d'espaces publicitaires ; aide et conseils aux entreprises du secteur de la restauration dans la conduite de leurs affaires notamment études de marché, audits de performance, mesure de la satisfaction clientèle, études d'optimisation de la production, de repositionnements d'offres ; mise à disposition de personnel et notamment d'experts mandatés en vue de missions d'aide et conseils aux entreprises du secteur de la restauration ; mise en relation d'étudiants et/ou de jeunes diplômés avec des entreprises ; Conseils d'affaires relatives au franchisage; Administration d'affaires commerciales de franchises; Conseils en matière de franchisage commercial; Conseils concernant la gestion d'établissements en tant que franchises; Conseils d'affaires relatives au franchisage; Assistance aux entreprises en matière de franchisage; Assistance aux entreprises en matière de franchise; Services d'assistance (commerciale) dans l'exploitation de franchises (affaires); Fourniture d'assistance en matière d'exploitation de franchises; Services de conseil aux entreprises relatifs à l'exploitation de franchises ;

Tous services d'enseignement et de formation ; Mise à disposition de séminaires de formation en ligne ; Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la restauration ; Tous services d'enseignement par correspondance ; Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services d'organisation de concours en particulier dans le domaine culinaire ; Organisation de colloques, conférences, congrès en matière de formation ; Tous services d'enseignement et de formation professionnelle. Services de conseils donnés auprès des entreprises en matière de formation professionnelle. Tous services d'enseignement et de formation dans le cadre de préparation à des concours d'entrée d'écoles spécialisées ; Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; Organisation de colloques, conférences, congrès en matière de formation ; Organisation de concours dans le domaine culinaire ; Organisation de colloques, conférences, congrès dans le domaine culinaire; Services de divertissements radiophoniques et télévisés en particulier dans le domaine culinaire; Montage de programmes radiophoniques et de télévision en particulier dans le domaine culinaire ; Services d'édition de livres, de revues ; Organisation de manifestations culturelles et de divertissements portant notamment sur les domaines de la gastronomie ; organisation d'évènements à des fins culturelles et de divertissements ; formation au management dans les domaines de la restauration ; informations sur les métiers de la restauration, les arts de la table, les métiers de cuisiniers, pâtissiers, boulangers ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bar, traiteur, salon de thé ; services d'informations et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation ; services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de pâtisserie, chocolaterie.