Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALCOM
Komami Kogyo Kabushiki Kaisha, société japonaise

Numéro de dépôt :
1668610
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2011

Présentation de la marque PALCOM

Déposée le 30 mai 1991 par la société Komami Kogyo Kabushiki Kaisha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Komami Kogyo Kabushiki Kaisha domicilié(e) 7-3-2 Chome, Minatojima-Nakamachi, Chuo-Ku, Kobe, 650, JAPON (dossier no 2199026) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2199026) - France.

La marque PALCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALCOM est expirée depuis le 30 mai 2011.


Komami Kogyo Kabushiki Kaisha, société japonaise - 7-3-2 Chome, Minatojima-Nakamachi, Chuo-Ku, Kobe, 650, JAPON (dossier no 2199026) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2199026) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2001 n°2199026 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 11 février 2008 - renonciation partielle n°468637 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 15 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447341 - Publication au BOPI 2007-01-15

Appareils et instruments de télévision et vidéo;appareils électriques, électroniques et vidéo pour le divertissement conÇus pour être utilisés avec les appareils et instruments de télévision et vidéo, appareils électriques et électroniques pour le divertissement;circuits imprimés et électroniques pour télévision et machines à jeux vidéo;ordinateurs;programmes d'ordinateurs;bandes, disques, cartes, fils et fibres, tous étant magnétiques ou codés et prévus pour porter des données enregistrées;dispositifs d'enregistrement câblés ou microcodés incluant des cassettes à bandes magnétiques;pièces et accessoires pour tous les produits précédents; jouets, jeux (autres que les cartes à jouer ordinaires) et objets de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].