Déposée le 30 mai 1991 par la société Komami Kogyo Kabushiki Kaisha
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PALCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Komami Kogyo Kabushiki Kaisha domicilié(e) 7-3-2 Chome, Minatojima-Nakamachi, Chuo-Ku, Kobe, 650, JAPON (dossier no 2199026) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2199026) - France.
La marque PALCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALCOM est expirée depuis le 30 mai 2011.
Komami Kogyo Kabushiki Kaisha, société japonaise - 7-3-2 Chome, Minatojima-Nakamachi, Chuo-Ku, Kobe, 650, JAPON (dossier no 2199026) - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2199026) - France
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2001 n°2199026 - Publication au BOPI 2001-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 11 février 2008 - renonciation partielle n°468637 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 15 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447341 - Publication au BOPI 2007-01-15
Appareils et instruments de télévision et vidéo;appareils électriques, électroniques et vidéo pour le divertissement conÇus pour être utilisés avec les appareils et instruments de télévision et vidéo, appareils électriques et électroniques pour le divertissement;circuits imprimés et électroniques pour télévision et machines à jeux vidéo;ordinateurs;programmes d'ordinateurs;bandes, disques, cartes, fils et fibres, tous étant magnétiques ou codés et prévus pour porter des données enregistrées;dispositifs d'enregistrement câblés ou microcodés incluant des cassettes à bandes magnétiques;pièces et accessoires pour tous les produits précédents; jouets, jeux (autres que les cartes à jouer ordinaires) et objets de divertissement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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