Déposée le 14 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASA MEXICANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOLY domicilié(e) 231, RUE SAINT HONORÉ,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 926 886 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Donnatienne DEL COS ZORRILLA domicilié(e) 231, RUE Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque CASA MEXICANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA MEXICANA est expirée depuis le 14 janvier 2014.
KOLY a également déposé les autres marques suivantes : KOLY , CLAUDINA D
KOLY (S.A.R.L.) - 231, RUE SAINT HONORÉ,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 450926886
Donnatienne DEL COS ZORRILLA - 231, RUE Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Joallerie et bijouterie. Meubles, glaces, cadres. Objets de décoration pour la maison en tout matériaux. Commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges, literie (à l'exception du linge de lit), vaisseliers ; vanneries. Ustenciles et récipients pour la maison ; bouteilles ; vaisselle. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textiles ; tissus élastiques ; velours, linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; linge de bain. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteur, services hôteliers.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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