Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOLTEC
KOLTEC AG

Numéro de dépôt :
96615881
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque KOLTEC

Déposée le 11 mars 1996 par KOLTEC AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOLTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est KOLTEC AG, domicilié(e) Gewerbehaus Bifang, CH 6472 ERSTFELD SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDITEC LAPIERRE Gilbert - France.

La marque KOLTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOLTEC est expirée depuis le 11 mars 2006.


KOLTEC AG - Gewerbehaus Bifang, CH 6472 ERSTFELD SUISSE - Suisse


SEDITEC LAPIERRE Gilbert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Plateaux supports de disques abrasifs ou de polissage pour machines et machines outils.Outils à main pour le ponçage ou le polissage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).