Déposée le 7 avril 2005 par la société étrangère KOLON INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la société étrangère KOLON INDUSTRIES domicilié(e) 1-23 Byulyang-dong Kwachon-city, Kyunggi-do - Corée du Sud.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-ASNIERES - France.
La marque ATB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOLON INDUSTRIES, INC., Société de droit coréen - 1-23 Byulyang-dong Kwachon-city, Kyunggi-do - Corée du Sud
NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-ASNIERES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Inscription le 20 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649296 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-20
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585750 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-04-29
Chenille (fil) ; fils de coco ; fils de coton ; fils à repriser ; fils élastiques à usage textile ; fils à broder ; fils de verre à usage textile ; fils de chanvre ; fils de jute ; fils de lin ; fils de rayonne ; fils de caoutchouc â usage textile ; fils à coudre ; fils de soie ; filés de coton ; soie filée ; filés ; laine filée ; fils à usage textile ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils de laine ; laine filée. Tissus adhésifs collables à chaud ; bannières ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de lit ; literie (linge) ; couvre-lits ; couvertures de lit en papier ; linge de lit ; tapis de billards ; étamine de blutoir ; brocarts ; bougran ; étamine ; calicot ; indienne ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; toiles à fromage ; tissu chenillé ; cheviottes (étoffes) ; toile à usage textile ; dessous de carafes (linge de table) ; cotonnades ; revêtements de meubles (en matières plastiques) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; crêpe (tissu) ; crépon ; embrasses en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, damas (étoffe) ; linge ouvré ; portières (rideaux) ; droguet ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; tissus élastiques ; tissus de spart ; tissus à usage textile ; tissus pour chaussures ; étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques ; tissus imitant la peau d'animaux ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; feutre à usage textile ; tissus en fibres de verre à usage textile ; matières filtrantes (matières textiles) ; housses pour abattants de toilettes ; drapeaux (non en papier) ; flanelle (tissu) ; frise (étoffe) ; revêtements de meubles en matières textiles ; basins ; gaze (tissu) ; essuie-verres ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; haire (étoffe) ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; coiffes de chapeaux ; toile de chanvre ; tissus de chanvre ; linge de maison ; jersey (tissu) ; tissus de jute ; tricots (tissus) ; étiquettes en tissu ; tissus de lin ; tissus pour la lingerie ; étoffes à doublure pour chaussures ; doublures (étoffes) ; marabout (étoffe) ; étoffes à usage textile ; enveloppes de matelas ; moleskine (tissu) ; moustiquaires ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; vitrages (rideaux) ; non-tissés (textile) ; toiles cirées (nappes) ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; sets de table non en papier ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; tissus de ramie ; tissus de rayonne ; flanelle de santé ; serviettes de table (en matières textiles) ; draps ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; linceuls ; tissus de soie ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; nappes (non en papier) ; linge de table (non en papier) ; ronds de table (non en papier) ; chemins de table ; taffetas (tissu) ; coutil ; toile à matelas ; essuie-mains en matières textiles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; couvertures de voyage ; treillis (toile de chanvre) ; tulles ; étoffe pour meubles ; velours ; tentures murales en matières textiles ; gants de toilette ; étoffes de laine ; zéphyr (tissu). Tabliers (vêtements) ; lavallières ; couches en matières textiles ; couches-culottes en matières textiles ; bandanas (foulards) ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de plage ; chaussures de plage ; ceintures (habillement) ; bérets ; bavoirs non en papier ; boas (tours de cou) ; camisoles ; tiges de bottes ; bottes (à l'exception des bottes orthopédiques) ; chaussures de sport (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; soutiens-gorge ; culottes ; cache-corset ; bonnets ; chasubles ; chemisettes ; vêtements (habillement) ; vêtements de gymnastique ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; manteaux ; cache-col ; collets (vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; corselets ; corsets ; manchettes (habillement) ; habillement pour cyclistes ; faux-cols ; dessous-de-bras ; peignoirs ; couvre-oreilles (habillement) ; espadrilles ; vestes de pêcheurs ; ferrures de chaussures ; chaussures de football ; chancelières non chauffées électriquement ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; empeignes ; robes ; étoles (fourrures) ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; galoches ; jarretières ; gaines (sous-vêtements) ; gants (habillement) ; souliers de gymnastique ; bottines ; carcasses de chapeaux ; chapeaux ; bandeaux pour la tête (habillement) ; coiffures (chapellerie) ; talonnettes pour les chaussures ; talonnettes pour les bas ; talons ; capuchons (vêtements) ; bonneterie ; semelles intérieures ; vestes ; jerseys (vêtements) ; chemisettes ; tricots (vêtements) ; brodequins ; layettes ; jambières ; livrées ; manipules (liturgie) ; mantilles ; costumes de mascarade ; mitres (habillement) ; mitaines ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; habillement pour automobilistes ; manchons (habillement) ; cravates ; antidérapants pour chaussures ; vêtements de dessus ; blouses ; pardessus ; pyjamas ; caleçons ; vêtements en papier ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; jupons ; pochettes (habillement) ; poches de vêtements ; pull-overs ; vétements confectionnés ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; sandales ; saris ; écharpes ; foulards ; châles ; plastrons de chemises ; empiècements de chemises ; chemises ; souliers (à l'exception des souliers orthopédiques) ; bonnets de douche ; maillots ; chaussures de ski ; jupes ; calottes ; pantoufles ; combinaisons (sous-vêtements) ; fixe-chaussettes ; chaussettes ; semelles ; guêtres ; souliers de sport ; jarretelles ; bas ; bas sudorifuges ; crampons de chaussures de football ; vareuses ; costumes ; visières (chapellerie) ; bretelles ; sous-vêtements sudorifuges ; chandails ; maillots de bain ; body (justaucorps) ; tee-shirts ; collants ; bouts de chaussures ; toges ; hauts-de-forme ; sous-pieds ; pantalons ; turbans ; slips ; lingerie de corps ; uniformes ; voiles (vêtements) ; gilets ; imperméables ; trépointes de chaussures ; combinaisons de ski nautique ; guimpes (vêtements) ; sabots (chaussures).
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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