Déposée le 22 novembre 2005 par KOLIBAS SYLVIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POM'GRIGNOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est KOLIBAS SYLVIE domicilié(e) 98 Impasse de la PREVOTIERE - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POL'CREATIONS, Mme KOLIBAS Sylvie domicilié(e) 98 Impasse de la PREVOTIERE - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.
La marque POM'GRIGNOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM'GRIGNOTE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2025.
KOLIBAS SYLVIE - 98 Impasse de la PREVOTIERE - 76230 - BOIS GUILLAUME - France
POL'CREATIONS, Mme KOLIBAS Sylvie - 98 Impasse de la PREVOTIERE - 76230 - BOIS GUILLAUME - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2015 n°2601609 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-05
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements. Broderies ; boutons. Articles de mercerie. Passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Jeux, jouets. Balles ou ballons de jeu. Rembourrages de protection (partie d'habillement de sport).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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