Déposée le 4 août 2004 par KOLANI Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SON ALTESSE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est KOLANI Michel domicilié(e) 65 BIS, ALLEE DE LA CHAPELLE,93390 CLICHY SOUS BOIS - 93390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOLANI Michel domicilié(e) 65 BIS, ALLEE DE LA CHAPELLE,93390 CLICHY SOUS BOIS - 93390 - France.
La marque SON ALTESSE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOLANI Michel - 65 BIS, ALLEE DE LA CHAPELLE,93390 CLICHY SOUS BOIS - 93390 - France
KOLANI Michel - 65 BIS, ALLEE DE LA CHAPELLE,93390 CLICHY SOUS BOIS - 93390 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; Parapluies ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux sacs à main ; à dos ; à roulettes ; sacs d'alpinistes ; de campeurs ; de voyage ; de plage ; d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; sous-vêtements ; centures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussure de plage ; de sport ; couches en matières textiles. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique, site Internet). Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de jeux d'argent.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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