LA FRANCAISE DES COMMERCES LA QUALITE AU PLUS PRES
Présentation de la marque LA FRANCAISE DES COMMERCES LA QUALITE AU PLUS PRES
Déposée le 4 novembre 1997 par KOKORIAN Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FRANCAISE DES COMMERCES LA QUALITE AU PLUS PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA FRANCAISE DES COMMERCES LA QUALITE AU PLUS PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCAISE DES COMMERCES LA QUALITE AU PLUS PRES est expirée depuis le 4 novembre 2007.
KOKORIAN Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16
Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328910 - Publication au BOPI 2001-08-27
Inscription le 8 décembre 1998 - Concession de licence n°267895 - Publication au BOPI 1998-12-08
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51