Déposée le 27 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PLUMES de YETI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOIMALE domicilié(e) L'Ynsolence, 36 Avenue Alsace Lorraine, L'Ynsolence - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 095 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOIMALE, Mle CHAUSSON JULIA domicilié(e) L'Ynsolence, 36 Avenue Alsace Lorraine, L'Ynsolence - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque PLUMES de YETI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOIMALE, Mle CHAUSSON JULIA - L'Ynsolence, 36 Avenue Alsace Lorraine, L'Ynsolence - 38000 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605429 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Poisson, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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