Déposée le 5 octobre 1994 par KOHLER Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUACYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est KOHLER Robert, domicilié(e) 128, rue de Boissy, 94370 SUCY EN BRIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHLER + Co - France.
La marque AQUACYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACYCLE est expirée depuis le 5 octobre 2004.
KOHLER Robert a également déposé les autres marques suivantes : STRA DYNA , ONDOLISS
KOHLER Robert - 128, rue de Boissy, 94370 SUCY EN BRIE - France
KOHLER + Co - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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