Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE PROTHEAU KOHLER VITICULTEUR
Numéro de dépôt :
1092710
Date de dépôt :
04/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône
Présentation de la marque DOMAINE PROTHEAU KOHLER VITICULTEUR
Déposée le 4 avril 1979 par KOHLER Micheline ép. PROTHEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « DOMAINE PROTHEAU KOHLER VITICULTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE PROTHEAU KOHLER VITICULTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE PROTHEAU KOHLER VITICULTEUR est expirée depuis le 4 avril 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045