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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE
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VOLUTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLUTE
KOHLER FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3323102
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2024
VOLUTE de KOHLER FRANCE

Présentation de la marque VOLUTE

Déposée le 10 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE domicilié(e) 3 rue de Brennus - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque VOLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLUTE est expirée depuis le 10 novembre 2024.

KOHLER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ELEGIE , WAKE-UP , LE SAVOIR VIVRE L'EAU , REEF , LE BONHEUR COULE DE SOURCE , EKODO , TASMARA , SKIPPER , OASIS , DIAPASON


KOHLER FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 rue de Brennus - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 330339144


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2014 n°2570235 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-24

Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°689108 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-10-17

Meubles de salle de bains et toilettes, glaces (miroirs), cadres (encadrements).