TONUS
Présentation de la marque TONUS
Déposée le 22 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONUS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TONUS est expirée depuis le 22 juin 2018.
KOHLER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 août 2008 n°2382749 - Publication au BOPI 2008-08-26
Inscription le 19 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°255329 - Publication au BOPI 1998-05-19
Renouvellement sans limitation n°2116019 - Publication au BOPI 1998-26
Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376902 - Publication au BOPI 2003-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49
Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02
Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°689108 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-10-17