Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATIO
Kohler France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3112304
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021

Présentation de la marque PATIO

Déposée le 13 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Kohler France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Kohler France domicilié(e) 3, rue de Brennus - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Kohler France domicilié(e) 3, rue de Brennus - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France.

La marque PATIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATIO est expirée depuis le 13 juillet 2021.

Kohler France a également déposé les autres marques suivantes : ELEGIE , WAKE-UP , LE SAVOIR VIVRE L'EAU , REEF , LE BONHEUR COULE DE SOURCE , EKODO , TASMARA , SKIPPER , OASIS , DIAPASON


Kohler France, société par actions simplifiée - 3, rue de Brennus - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France - SIREN 330339144


Kohler France - 3, rue de Brennus - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376901 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475064 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°689108 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-10-17

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires dont plan-vasques, lavabos, vasques, lave-mains, consoles et piétements, bidets, baignoires, baignoires balnéïdes, douches, receveurs de douches, parois et pare-bains pour baignoires, toilettes, cuvettes, éviers, robinetteries. Tous appareils sanitaires en céramique, acrylique et fonte émaillée.