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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE
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INSTITUTIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTITUTIO
KOHLER FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3171678
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
INSTITUTIO de KOHLER FRANCE

Présentation de la marque INSTITUTIO

Déposée le 26 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUTIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE domicilié(e) 3 rue de Brennus - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque INSTITUTIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUTIO est expirée depuis le 26 juin 2022.

KOHLER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ELEGIE , WAKE-UP , LE SAVOIR VIVRE L'EAU , REEF , LE BONHEUR COULE DE SOURCE , EKODO , TASMARA , SKIPPER , OASIS , DIAPASON


KOHLER FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique - 3 rue de Brennus - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 330339144


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376901 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2012 n°2502612 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-22

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires dont plan-vasques, lavabos, vasques, lave-mains, consoles et piétements, bidets, baignoires, baignoires de balnéothérapie, douches, receveurs de douches, parois et pare-bains pour baignoires, toilettes, cuvettes, éviers, robinetteries. Tous appareils sanitaires en céramique, acrylique et fonte émaillée.