Déposée le 22 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GOURMET »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOHLER FRANCE domicilié(e) 60, rue de Turenne - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHLER FRANCE domicilié(e) 60, rue de Turenne - 75003 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOHLER FRANCE société par actions simplifiée - 60, rue de Turenne - 75003 - PARIS - France - SIREN 330339144
KOHLER FRANCE - 60, rue de Turenne - 75003 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2116014 - Publication au BOPI 1998-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Inscription le 19 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°255329 - Publication au BOPI 1998-05-19
Renouvellement sans limitation le 26 août 2008 n°2382723 - Publication au BOPI 2008-08-26
Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°689108 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-10-17
Appareil de distribution d'eau et installations sanitaires et, en particulier, robinetterie sanitaire, baignoires, lavabos, bidets, cuvettes de WC, receveurs de douche, vasques, lave-mains, cuves non métalliques (partie d'installations sanitaires) éviers.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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