Déposée le 27 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Kohler France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FACTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Kohler France domicilié(e) 3, rue de Brennus - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Kohler France domicilié(e) 3 rue de Brennus - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France.
La marque FACTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Kohler France, société par actions simplifiée - 3, rue de Brennus - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France - SIREN 330339144
Kohler France - 3 rue de Brennus - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40
Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336537 - Publication au BOPI 2001-12-10
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Inscription le 16 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518991 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2011 n°2465157 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09
Baignoires, douches et cabines de douche. Cabines de bain non métalliques, conduites d'eau non métalliques, tuyaux rigides non métalliques. Réparation et installation sanitaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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