Déposée le 16 juin 2004 par la société KOHLER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la société KOHLER FRANCE domicilié(e) 60, rue de Turenne,75003 Paris - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHLER FRANCE Service Juridique domicilié(e) 60, rue de Turenne,75139 Paris Cedex 03 - 75139 - France.
La marque CRUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOHLER FRANCE - 60, rue de Turenne,75003 Paris - 75003 - France - SIREN 330339144
KOHLER FRANCE Service Juridique - 60, rue de Turenne,75139 Paris Cedex 03 - 75139 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires dont plan-vasques, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, baignoires, garnitures pour baignoire non en métaux précieux, baignoires de balnéothérapie, douches, receveurs de douche, parois et pare-bains pour baignoires, toilettes, cuvettes, éviers. Robinetteries, à savoir notamment : becs, mélangeurs, mitigeurs, pommes de douche, douchettes. Meubles de salle de bains et toilettes à savoir notamment : tablettes de rangement, glaces, miroirs, cadres (encadrements). Ustensiles et nécessaire de toilette, à savoir notamment : porte-serviettes, anneau porte-serviettes, porte-gobelet, gobelet, distributeur de savon, porte-savon, boite à savon, poubelles pour salle de bains et toilettes, distributeur de papier hygiénique, réserve pour papier hygiénique, balai brosse pour nettoyer les toilettes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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