Déposée le 14 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Kohler France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Kohler France domicilié(e) 3, rue de Brennus - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Kohler France domicilié(e) 3 rue de Brennus - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France.
La marque AQUALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Kohler France, société par actions simplifiée - 3, rue de Brennus - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France - SIREN 330339144
Kohler France - 3 rue de Brennus - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2001 n°2199256 - Publication au BOPI 2001-05-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 22 mai 2001 - Changement de nature juridique n°328105 - Publication au BOPI 2001-05-22
Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376901 - Publication au BOPI 2003-09-08
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2011 n°2465160 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09
Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Appareils sanitaires; matériaux plastiques ou composites pour appareils sanitaires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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