ESCALE
Présentation de la marque ESCALE
Déposée le 14 mars 1989 par la société Kohler Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ESCALE arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.
Kohler Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2139112 - Publication au BOPI 2009-03-13
Inscription le 15 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404197 - Publication au BOPI 2004-12-15
Renouvellement sans limitation n°2139112 - Publication au BOPI 1999-15
Renouvellement avec limitation n°2139974 - Publication au BOPI 1999-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Inscription le 19 janvier 2004 - Concession de licence n°385205 - Publication au BOPI 2004-01-19
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413341 - Publication au BOPI 2005-06-06
Inscription le 23 mars 2001 - Changement d'adresse n°318766 - Publication au BOPI 2001-03-23
Inscription le 20 avril 1998 - Concession de licence n°253253 - Publication au BOPI 1998-04-20
Inscription le 23 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247280 - Publication au BOPI 1997-12-23
Inscription - Transmission de propriété n°46310 - Publication au BOPI
Inscription le 11 mars 1999 - Changement de dénomination n°274647 - Publication au BOPI 1999-03-11
Inscription le 3 septembre 1998 - Concession de licence n°261328 - Publication au BOPI 1998-09-03
Inscription le 30 mars 1999 - Résiliation de licence n°274938 - Publication au BOPI 1999-03-30
Inscription le 20 avril 1999 - Concession de licence n°276042 - Publication au BOPI 1999-04-20
Renouvellement avec limitation le 13 mars 2009 n°2401329 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13
Renouvellement avec limitation le 13 mars 2009 n°2401394 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-13
Inscription le 20 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502325 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 31 août 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°732187 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2019 n°2704448 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25
Renouvellement avec limitation le 27 mars 2019 n°2710897 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27