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Marques déposées par la société KOHINOOR
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CHATEAU MAISON NOBLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MAISON NOBLE
KOHINOOR, SCI

Numéro de dépôt :
94515673
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2024

Présentation de la marque CHATEAU MAISON NOBLE

Déposée le 13 avril 1994 par la société KOHINOOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MAISON NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la société KOHINOOR domicilié(e) 1 Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 992 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KOHINOOR domicilié(e) 1 Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France.

La marque CHATEAU MAISON NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MAISON NOBLE est expirée depuis le 13 avril 2024.

KOHINOOR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAISON NOBLE ST MARTIN


KOHINOOR, SCI - 1 Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France - SIREN 790992408


KOHINOOR - 1 Maison Noble - 33540 - SAINT MARTIN DU PUY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2004 n°2263337 - Publication au BOPI 2004-04-22

Inscription le 18 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412454 - Publication au BOPI 2005-05-18

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Inscription le 4 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598058 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 4 septembre 2014 - Concession de licence n°630463 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2562950 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-07-04

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