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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOGYS
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KoverRail
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KoverRail
KOGYS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3978121
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2023
KoverRail de KOGYS

Présentation de la marque KoverRail

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOGYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KoverRail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOGYS domicilié(e) ZA du Fraye, 382 impasse des Tamaris - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 423 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque KoverRail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KoverRail est expirée depuis le 29 janvier 2023.

KOGYS a également déposé les autres marques suivantes : KOGYSUN , KOGYBOX , kogyspeed


KOGYS, Société à responsabilité limitée à associé unique - ZA du Fraye, 382 impasse des Tamaris - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 489423640


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Ferrures pour la construction, notamment ferrures coulissantes pour charpentes métalliques ; constructions métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres métalliques ; couvertures métalliques ; fixations pour couvertures métalliques ; châssis métalliques (construction) ; armatures métalliques pour la construction ; armatures métalliques pour conduites ; rails ; armatures et châssis métalliques permettant la pose ou l'intégration de modules solaires et photovoltaïques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de l'énergie électrique solaire ou thermique ; cellules photovoltaïques ; piles solaires ; armoires de distribution (électricité) ; connecteurs embrochables électriques ; modules (cellules) photovoltaïques, panneaux (cellules) solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; four solaire ; capteurs solaires et collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage).