KOGYS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3592005
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2028
Présentation de la marque KOGYSUN
Déposée le 29 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOGYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KOGYSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-36 du 5 septembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOGYS domicilié(e) 349 Impasse des Tamaris, ZA du Fraye - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 423 640 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE, Mme GUILLOT MINGANT Caroline domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque KOGYSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOGYS, Société par actions simplifiée à associé unique - 349 Impasse des Tamaris, ZA du Fraye - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 489423640
CABINET BARRE LAFORGUE, Mme GUILLOT MINGANT Caroline - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527815 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2018 n°2687784 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-12
Inscription le 12 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754156 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-12
Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753913 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Couvertures métalliques ; fixations pour couvertures métalliques et rails ; structures métalliques et rails ; pliages métalliques ; structure support métallique pour modules solaires photovoltaïques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Piles solaires ; modules solaires photovoltaïques ; panneaux de cellules solaires ; appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie ; onduleurs solaires ; lanternes solaires ; régulateurs solaires ; armoires de distribution d'électricité ; tableau de contrôle de courant alternatif, tableaux de contrôle de courant continu ; boîtes de jonction ; plaquettes de silicium ; connecteurs embrochables électriques ; ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes électriques ; torches électriques ; lampadaires ; lampes économiques ; lampes à diode ; four solaire ; équipements thermiques solaires ; appareils de ventilation.
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