Déposée le 6 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOGYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « KOGYBOX »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KOGYS domicilié(e) 382 Impasse des Tamaris ZA du Fraye - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 423 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOGYS, Société à responsabilité limitée - 382 Impasse des Tamaris ZA du Fraye - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 489423640
Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Coffres métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; caisses en métal ; châssis métalliques (construction) ; armatures métalliques pour conduites ; conduites d'eau métalliques ; conduites métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; tuyauteries métalliques ; tuyaux de descente métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; ferrures pour la construction ; panneaux pour la construction métalliques ; palettes de transport métalliques ; revêtements métalliques (construction).
Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; panneaux solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; appareils et instruments permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la surveillance, le contrôle ou la commande de l'énergie électrique solaire ou thermique ; piles solaires ; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; condensateurs électriques ; onduleurs pour la transformation de l'énergie électrique ; chargeurs et transformateurs électriques ; appareils électriques de contrôle de chaleur et de chaudières ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), électriques, électroniques, optiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la surveillance, le contrôle ou la commande de courant électrique et de l'énergie électrique ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils et installations de climatisation ; chaudières ; poêles (appareils de chauffage) ; appareils et installations de chauffage solaire ; pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; chauffe-eau solaire ; appareils et installation de chauffage par géothermie ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; collecteurs solaires ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; échangeurs thermiques ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; appareils et installations pour l'approvisionnement, la purification, le traitement, le refroidissement de l'eau ou de l'air ; ballons d'eau chaude ; cuves, pompes et filtres à récupération d'eau de pluie ; panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; panneaux solaires thermiques ; installations de conditionnement d'air ; économiseurs de combustibles ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau.
Information en matière de construction ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; services de conseils et d'informations en matière d'installations énergétiques ; construction, installations, réparation, maintenance d'appareils et d'installations de production d'énergies dans le domaine de l'énergie renouvelable ; services de conseils et d'informations dans le domaine de l'énergie renouvelable.
Production d'énergie ; production d'énergies renouvelables ; information en matière de production d'énergie ; transformation des combustibles pour la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau.
Etudes de projets techniques, établissements de plans, expertises et travaux d'ingénieurs dans le domaine des énergies renouvelables ; études de projets techniques, établissements de plans, expertises et travaux d'ingénieurs dans le domaine des cellules photovoltaïques et des panneaux solaires ; conseils en matière de construction et d'économie d'énergie ; établissement de plans de constructions ; levés de terrain ; conception et création d'installations de production d'énergies renouvelables ; conseils techniques en matière de conception, création, installation, construction, exploitation, gestion d'installations de production d'énergies renouvelables ; diagnostics énergétiques ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; services scientifiques et techniques dans le domaine de l'énergie, des économies d'énergie, du développement d'énergies renouvelables ; expertises dans le domaine énergétique, des économies d'énergie et du développement d'énergies renouvelables ; conseils en matière d'économie d'énergie.
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