Marque expirée - Marque en non vigueur

OCAMONTE
Koffiebranderij en Theehandel “ Drie Mollen Sinds 1818 ” B.V. SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS

Numéro de dépôt :
96647397
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016

Présentation de la marque OCAMONTE

Déposée le 23 octobre 1996 par Koffiebranderij en Theehandel “ Drie Mollen Sinds 1818 ” B.V. SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCAMONTE »

Le déposant est Koffiebranderij en Theehandel “ Drie Mollen Sinds 1818 ” B.V. SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS domicilié(e) Zuid-Willemsvaart 217,5211 SH'S-HERTOGENBOSH,PAYS-BAS (dossier no 2324845) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles,750847 PARIS cedex 17 (dossier no 2324845) - 750847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCAMONTE est expirée depuis le 23 octobre 2016.


Koffiebranderij en Theehandel “ Drie Mollen Sinds 1818 ” B.V. SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS - Zuid-Willemsvaart 217,5211 SH'S-HERTOGENBOSH,PAYS-BAS (dossier no 2324845) - Pays-Bas


Cabinet REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles,750847 PARIS cedex 17 (dossier no 2324845) - 750847 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2006 n°2324845 - Publication au BOPI 2006-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Café, extraits de café, café instantané, préparations à base de café; succédanés du café, préparations à base de succédanés du café; thé, extraits de thé, préparations à base de thé, succédanés du thé, préparations à base de succédanés de thé