Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLDAT SANS GRADE
M. KOFFI YANN

Numéro de dépôt :
3944251
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2022
SOLDAT SANS GRADE de KOFFI YANN

Présentation de la marque SOLDAT SANS GRADE

Déposée le 6 septembre 2012 par monsieur KOFFI YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLDAT SANS GRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur KOFFI YANN domicilié(e) 55 RUE DES BERCHERES - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KOFFI YANN domicilié(e) 55 RUE DES BERCHERES - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.

La marque SOLDAT SANS GRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLDAT SANS GRADE est expirée depuis le 6 septembre 2022.

KOFFI YANN a également déposé les autres marques suivantes : DESPO , DESPO RUTTS , DESPO RUTTI


M. KOFFI YANN - 55 RUE DES BERCHERES - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France


M. KOFFI YANN - 55 RUE DES BERCHERES - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Application pour téléphonne mobile ;

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ; Organisation de spectacle, de concer, service d'artiste de spectacle.