Déposée le 11 avril 1989 par la société étrangère Körting Hannover AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMAPJET »
Le déposant est la société étrangère Körting Hannover AG domicilié(e) Badenstedter Strasse 56,30453 HANOVRE (dossier no 2389902) - 30453 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2389902) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMAPJET est expirée depuis le 11 avril 2019.
Körting Hannover AG Société de droit allemand - Badenstedter Strasse 56,30453 HANOVRE (dossier no 2389902) - 30453 - France
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2389902) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2389902 - Publication au BOPI 2008-11-04
Renouvellement sans limitation n°2132496 - Publication au BOPI 1999-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09
Machines à vapeur, condenseurs, condensateurs, réchauffeurs, éjecteurs, injecteurs pour moteurs, amorceurs, extracteurs d'air, éjecto-condensateurs, mélangeurs, circulateurs, souffleurs, ramoneurs, aspirateurs, atomiseurs, compresseurs, thermo-compresseurs, élévateurs de liquides, réchauffeurs, barboteurs, appareils réfrigérants
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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