Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANTACELL
KOEPP SCHAUM GMBH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
96655439
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2026

Présentation de la marque PANTACELL

Déposée le 13 décembre 1996 par la société étrangère KOEPP SCHAUM GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANTACELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la société étrangère KOEPP SCHAUM GMBH domicilié(e) Rheingaustrasse 19 D - 65375 - OESTRICH-WINKEL - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque PANTACELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANTACELL arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.


KOEPP SCHAUM GMBH, Société de droit allemand - Rheingaustrasse 19 D - 65375 - OESTRICH-WINKEL - Allemagne


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2006 n°2328901 - Publication au BOPI 2006-11-24

Inscription le 24 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442910 - Publication au BOPI 2006-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2016 n°2626910 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-01

Produits en matières plastiques mi-ouvrées, produits en mousses réticulées et non-réticulées