Déposée par voie électronique le 27 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KOELIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROSTATE MORPHING »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KOELIS domicilié(e) 5 avenue du Grand Sablon,38700 La Tronche - 38700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 218 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOELIS domicilié(e) 5 avenue du Grand Sablon,38700 La Tronche - 38700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOELIS SAS - 5 avenue du Grand Sablon,38700 La Tronche - 38700 - France - SIREN 492218375
KOELIS - 5 avenue du Grand Sablon,38700 La Tronche - 38700 - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;Appareils et instruments médicaux utilisés en urologie. Appareils pour le diagnostic à usage médical. ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ;Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.
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