Marque enregistrée - Marque en vigueur

OBT Fusion
KOELIS

Numéro de dépôt :
4643175
Date de dépôt :
29/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2030
OBT Fusion de KOELIS

Présentation de la marque OBT Fusion

Déposée par voie électronique le 29 avril 2020 par KOELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBT Fusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est KOELIS domicilié(e) 16 chemin du Vieux Chêne - 38240 - Meylan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Madame Cécile GENOT domicilié(e) PARK NORD ANNECY - 74370 - Metz-Tessy - France.

La marque OBT Fusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBT Fusion arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

KOELIS a également déposé les autres marques suivantes : KOELIS RECFIRE , KOELIS PERINE , KOELIS


KOELIS - 16 chemin du Vieux Chêne - 38240 - Meylan - France


CABINET GASQUET, Madame Cécile GENOT - PARK NORD ANNECY - 74370 - Metz-Tessy - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Appareils et instruments scientifiques ; appareils d’enregistrement d’images ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels dans le domaine médical et dans le domaine chirurgical ; systèmes informatiques et logiciels destinés à la chirurgie par imagerie et à la chirurgie assistée par ordinateur ; logiciels de navigation chirurgicale ; logiciels de cartographie chirurgicale utilisés en urologie et en gynécologie ; logiciels de traitement d’images ; logiciels de planification ; logiciels pour la commande de robots ; appareils et logiciels d’intelligence artificielle dans le domaine chirurgical et médical ; chariots et postes de travail de chirurgie assistée par ordinateur ; logiciel d’imagerie médicale ; logiciels de visualisation, de reconstruction, de segmentation, d’enregistrement, de stockage ou de transmission de données d’images en 2D et en 3D, destinés au diagnostic, au suivi ou au traitement des maladies de la prostate ; logiciel et matériel informatique pour la génération et la visualisation 2D et 3D d'images ultrasonores, la gestion des données du patient, la mesure d'images, la reconstruction multi-planaire, la segmentation et l'enregistrement des images anatomiques ; technologie logicielle de suivi d’organe ; algorithmes [logiciels] ; système médical avec logiciel de fusion d’images, pré-planning, planning, préparation, guidage, enregistrement, surveillance, suivi, gestion des données dans le cadre d’interventions sous guidage échographique ;

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux utilisés en urologie et en gynécologie ; dispositifs médicaux et systèmes chirurgicaux à ultrasons ; appareils d’imagerie médicale ; système échographique utilisé dans le cadre d’interventions urologiques et gynécologiques ; appareil d’imagerie échographique pour traiter et fusionner des images au travers d’un logiciel ; cartographe pour intervention guidée d’organe sous échographie 2D et 3D et imagerie médicale ; appareils électroniques à usage médical et chirurgical ; appareils pour le traitement des maladies urologiques et gynécologiques ; appareils non invasifs de guidage d’images, comprenant du matériel mécanique et électrique, du matériel informatique et des logiciels destinés au diagnostic, au suivi ou au traitement des maladies de la prostate ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherches scientifiques à but médical ou chirurgical ; recherche et développement en robotique ; services et programmes de recherche pour le diagnostic et le traitement des maladies urologiques et gynécologiques ; recherche, conception et développement de dispositifs pour le diagnostic et le traitement des maladies urologiques et gynécologiques ; services de recherche et conception et développement de produits dans les domaines de la chirurgie urologique et gynécologique assistée par ordinateur ; développement de logiciels chirurgicaux ; développement d’algorithmes et de logiciels informatiques ; services de support (assistance technique) pour logiciels et systèmes ; services d’assistance technique en matière de logiciels, de programmes d’ordinateur et d’applications.