Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Crémant d'Alsace Blanc de Noirs
KOEHLY JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
3167110
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
03/06/2012
Crémant d\'Alsace Blanc de Noirs de KOEHLY JEAN-MARIE

Présentation de la marque Crémant d'Alsace Blanc de Noirs

Déposée le 3 juin 2002 par KOEHLY JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « Crémant d'Alsace Blanc de Noirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est KOEHLY JEAN-MARIE domicilié(e) 64 RUE DU GENERAL DE GAULLE,67600 KINTZHEIM - 67600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOEHLY JEAN-MARIE domicilié(e) 64 RUE DU GENERAL DE GAULLE,67600 KINTZHEIM - 67600 - France.

La marque Crémant d'Alsace Blanc de Noirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crémant d'Alsace Blanc de Noirs est expirée depuis le 3 juin 2012.

KOEHLY JEAN-MARIE a également déposé les autres marques suivantes : VIN D'ALSACE APPELATION ALSACE CONTROLÉE Les Charmes de Vénus Sélection de Grains Nobles GEWURTZTRAMMINER 1999 KOEHLY MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ JEAN-MARIE KOEHLY, PROPRIÉTAIRE-VITICULTEUR A F.67600 KINTZHEIM , KOEHLY


KOEHLY JEAN-MARIE - 64 RUE DU GENERAL DE GAULLE,67600 KINTZHEIM - 67600 - France


KOEHLY JEAN-MARIE - 64 RUE DU GENERAL DE GAULLE,67600 KINTZHEIM - 67600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Des vins d'appellation d'origine contrôlée Crémant d'Alsace