Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D'OSEC
Numéro de dépôt :
1624126
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2000
Présentation de la marque D'OSEC
Déposée le 25 octobre 1990 par KOEGLER MARIE ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D'OSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D'OSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'OSEC est expirée depuis le 25 octobre 2000.
KOEGLER MARIE ANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14