Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN de Laubret
KODY SA

Numéro de dépôt :
99795948
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque JEAN de Laubret

Déposée le 8 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) KODY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JEAN de Laubret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODY domicilié(e) 78, rue de Turbigo, 75003 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 002 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération de l'Horlogerie - France.

La marque JEAN de Laubret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN de Laubret est expirée depuis le 8 juin 2009.

KODY a également déposé les autres marques suivantes : KARATE , K O D Y LA MONTRE HABILLEE A PARIS , JEUNESSE CREATION KODY , MILLE-MILES , KODY LA MONTRE SUISSE HABILLEE A PARIS , MONZA , MONZA , WEEK-END , KARATÉ , VOG


KODY SA - 78, rue de Turbigo, 75003 Paris - France - SIREN 562002055


Fédération de l'Horlogerie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Montres, bracelets de montres, instruments chronométriques, écrins de montres.