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Marques déposées par monsieur Kodjovi DEGBE
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ACOUMAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOUMAIR
M. Kodjovi DEGBE, Agissant pour le compte de la société "acoumair" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4041447
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
ACOUMAIR de Kodjovi DEGBE

Présentation de la marque ACOUMAIR

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par monsieur Kodjovi DEGBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACOUMAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Kodjovi DEGBE domicilié(e) 19 RUE TAITTINGER - 93200 - SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Kodjovi DEGBE domicilié(e) 19 RUE TAITTINGER - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque ACOUMAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOUMAIR est expirée depuis le 21 octobre 2023.


M. Kodjovi DEGBE, Agissant pour le compte de la société "acoumair" en cours de formation - 19 RUE TAITTINGER - 93200 - SAINT DENIS - France


M. Kodjovi DEGBE - 19 RUE TAITTINGER - 93200 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 4 août 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°705761 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-04

Inscription le 20 novembre 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°738817 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).