Marque expirée - Marque en non vigueur

Limited EDITION
KODE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3539923
Date de dépôt :
27/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2017
Limited EDITION de KODE

Présentation de la marque Limited EDITION

Déposée le 27 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Limited EDITION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KODE domicilié(e) 5, rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 441 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Limited EDITION est expirée depuis le 27 novembre 2017.

KODE a également déposé les autres marques suivantes : LIMITED EDITION BLACK AND GOLD , Viva Mens , K ode K'ontents On Demand , Mens Viva , GOLD DESIGN LIMITED EDITION , BLACK & SILVER EDITION LIMITEE


KODE société à responsabilité limitée - 5, rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 491441598


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; supports magnétiques, électroniques, numériques ou optiques tels que disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits “ Cédéroms ”), disques versatiles digitaux (dits “ D.V.D. ”), disques optiques ; films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que, notamment, progiciels et logiciels, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de jeux électroniques, logiciels de jeux vidéo, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; consoles de jeux électroniques ; cartes pour jeux électroniques ; cassettes et cartouches de jeux électroniques et vidéo ; publications électroniques (téléchargeables) ; aimants ; aimants décoratifs dits « magnets », lunettes, branches de lunettes ; tous ces produits à l'exclusion de toutes applications dans le domaine des procédés industriels et des équipements de mesurage, de contrôle et de régulation. Télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique ; télécommunications multimédias ; transmission et diffusion de données, de signaux, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs groupés sur un réseau de communication, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs, à des centres serveurs de bases de données, et à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission, diffusion d'informations contenues sur des bases de données ; échange électronique de données ; services de courrier et de messagerie électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; location d'appareils et de leurs accessoires destinés à la transmission de données, de signaux, de sons et/ou d'images, tous ces services à l'exclusion de toutes applications dans le domaine des procédés industriels et des équipements de mesurage, de contrôle et de régulation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.