Marque expirée - Marque en non vigueur

K ode K'ontents On Demand
KODE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3491852
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2017
K ode K\'ontents On Demand de KODE

Présentation de la marque K ode K'ontents On Demand

Déposée le 30 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K ode K'ontents On Demand »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KODE domicilié(e) 5, rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 441 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K ode K'ontents On Demand est expirée depuis le 30 mars 2017.

KODE a également déposé les autres marques suivantes : LIMITED EDITION BLACK AND GOLD , Viva Mens , Mens Viva , Limited EDITION , GOLD DESIGN LIMITED EDITION , BLACK & SILVER EDITION LIMITEE


KODE société à responsabilité limitée - 5, rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 491441598


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; supports magnétiques, électroniques, numériques ou optiques tels que disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits “ Cédéroms ”), disques versatiles digitaux (dits “ D.V.D. ”), disques optiques ; films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que, notamment, progiciels et logiciels, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de jeux électroniques, logiciels de jeux vidéo, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; consoles de jeux électroniques ; cartes pour jeux électroniques ; cassettes et cartouches de jeux électroniques et vidéo ; publications électroniques (téléchargeables) ; aimants ; aimants décoratifs dits « magnets », lunettes, branches de lunettes ; tous ces produits à l'exclusion de toutes applications dans le domaine des procédés industriels et des équipements de mesurage, de contrôle et de régulation.

Télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique ; télécommunications multimédias ; transmission et diffusion de données, de signaux, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs groupés sur un réseau de communication, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs, à des centres serveurs de bases de données, et à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission, diffusion d'informations contenues sur des bases de données ; échange électronique de données ; services de courrier et de messagerie électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; location d'appareils et de leurs accessoires destinés à la transmission de données, de signaux, de sons et/ou d'images, tous ces services à l'exclusion de toutes applications dans le domaine des procédés industriels et des équipements de mesurage, de contrôle et de régulation.

Production, post-production, montage et mixage, de programmes audiovisuels, de films cinématographiques pour le cinéma et la télévision, et de programmes radiophoniques ; divertissement, notamment divertissement audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; information en matière de divertissement ; édition et/ou publication de livres, de revues, de textes, de textes musicaux, et d'images (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location de supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; location d'appareils de projection ou de lecture audio/visuelle et de livres et de périodiques en ligne ; location de supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; location de films cinématographiques ; enregistrement de sons et d'images, notamment enregistrement (filmage) sur bande et/ou disque vidéo.

Services de maintenance de logiciels, services d'installations de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données, services de création (conception et élaboration) d'images virtuelles et interactives ; conception de logiciels de jeux vidéo, de jeux électroniques ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie ; services de gérance informatique, consultation en matière d'ordinateur, location de temps d'accès à une base de données, location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Gérance de licence de propriété industrielle, concession de licence de propriété intellectuelle.