Marque expirée - Marque en non vigueur

BLACK & SILVER EDITION LIMITEE
KODE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3562663
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2018
BLACK & SILVER EDITION LIMITEE de KODE

Présentation de la marque BLACK & SILVER EDITION LIMITEE

Déposée le 14 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACK & SILVER EDITION LIMITEE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KODE domicilié(e) 5, rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 441 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK & SILVER EDITION LIMITEE est expirée depuis le 14 mars 2018.

KODE a également déposé les autres marques suivantes : LIMITED EDITION BLACK AND GOLD , Viva Mens , K ode K'ontents On Demand , Mens Viva , Limited EDITION , GOLD DESIGN LIMITED EDITION


KODE société à responsabilité limitée - 5, rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 491441598


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; supports magnétiques, électroniques, numériques ou optiques tels que disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits “ Cédéroms ”), disques versatiles digitaux (dits “ D.V.D. ”), disques optiques ; films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que, notamment, progiciels et logiciels, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de jeux électroniques, logiciels de jeux vidéo, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes pour jeux électroniques ; cassettes et cartouches de jeux électroniques et vidéo ; publications électroniques (téléchargeables) ; aimants ; aimants décoratifs dits « magnets », lunettes, branches de lunettes ; tous ces produits à l'exclusion de toutes applications dans le domaine des procédés industriels et des équipements de mesurage, de contrôle et de régulation.

Consoles de jeux électroniques.

Télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique ; télécommunications multimédias ; transmission et diffusion de données, de signaux, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs groupés sur un réseau de communication, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs, à des centres serveurs de bases de données, et à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission, diffusion d'informations contenues sur des bases de données ; échange électronique de données ; services de courrier et de messagerie électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; location d'appareils et de leurs accessoires destinés à la transmission de données, de signaux, de sons et/ou d'images, tous ces services à l'exclusion de toutes applications dans le domaine des procédés industriels et des équipements de mesurage, de contrôle et de régulation.