DIGISOURCE
Présentation de la marque DIGISOURCE
Déposée le 18 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) KODAKfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DIGISOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DIGISOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGISOURCE est expirée depuis le 18 décembre 2007.
KODAKfrançaise a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22
Errata - Publication au BOPI 1998-14
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413336 - Publication au BOPI 2005-06-06
Inscription le 15 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368977 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 3 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°380741 - Publication au BOPI 2003-11-03
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04