Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENAISSANCE
KODAK-PATHE (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
92423427
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque RENAISSANCE

Déposée le 19 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BULTE KODAK-PATHE - France.

La marque RENAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENAISSANCE est expirée depuis le 19 juin 2002.

KODAK-PATHEFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : K KODAK , TECHNIDOL , SIGNET , REGENT , POLYPRINT , MEDLINK , DACOMATIC , RIPWRAP , DIREKTALURE , KODAPAK


KODAK-PATHE (Société Anonyme Française) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France - SIREN 542097530


Monsieur François BULTE KODAK-PATHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°275148 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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