Déposée le 7 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFrançaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFrançaise domicilié(e) 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque PATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KODAK-PATHE (Société Anonyme Française) - 62, rue de Sèvres, 92102 BOULOGNE BILLANCOURT - France
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1989-44
Appareils d'émission, de transmission, de réception, de radiotélégraphie et radiotéléphonie, de radiophotographie, et de radiotélécinématographie, radiocinémécanique avec ou sans fil, de télévision, ainsi que leurs organes, et notamment des moteurs électriques, roues et disques d'exploration et de reconstitution des images, cellules photo-électriques, tubes luminescents, amplificateurs d'ondes à hautes et basses fréquences ou d'alimentation, résistance haut-parleurs, et tous dispositifs reproducteurs d'ondes sonores enregistrés sur films ou fil d'acier magnétique, des appareils d'enregistrement et de reproduction des sons, phonographes et notamment disques, plateau tourne-disques, diaphragmes, appareils produisant des sons synchronisés ou non avec des images, la synchronisation des sons, pick-up, amplificateurs, haut-parleurs et diffuseurs, des systèmes optiques et notamment ceux des appareils de téléphotographie et de télévision, des microphones.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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