Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANTOPAQUE
KODAK-PATHE (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
1384765
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1996

Présentation de la marque PANTOPAQUE

Déposée le 17 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANTOPAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFrançaise domicilié(e) 8/26, rue Villiot, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS ROY - France.

La marque PANTOPAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANTOPAQUE est expirée depuis le 17 décembre 1996.

KODAK-PATHEFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : K KODAK , TECHNIDOL , SIGNET , REGENT , POLYPRINT , MEDLINK , DACOMATIC , RIPWRAP , DIREKTALURE , KODAPAK


KODAK-PATHE (Société Anonyme Française) - 8/26, rue Villiot, 75012 PARIS. - France


JEAN-LOUIS ROY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Produits chimiques pour l'industrie, la photographie, matières tannantes préparées, droguerie.Produits alimentaires de régime, produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires et en particulier un produit injectable pour examens aux rayons X. Instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie, d'orthopédie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.