Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEOSIGHT
KODAK-PATHE (société anonyme française)

Numéro de dépôt :
96619522
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque OSTEOSIGHT

Déposée le 4 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTEOSIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEfrançaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jacqueline LANSEL-MALLIE Direction Juridique KODAK-PATHE - France.

La marque OSTEOSIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOSIGHT est expirée depuis le 4 avril 2006.

KODAK-PATHEfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : K KODAK , TECHNIDOL , SIGNET , REGENT , POLYPRINT , MEDLINK , DACOMATIC , RIPWRAP , DIREKTALURE , KODAPAK


KODAK-PATHE (société anonyme française) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS - France - SIREN 542097530


Madame Jacqueline LANSEL-MALLIE Direction Juridique KODAK-PATHE - France


Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

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