Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTORMATIC
KODAK-PATHE (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
1320687
Date de dépôt :
22/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1995

Présentation de la marque MOTORMATIC

Déposée le 22 août 1985 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTORMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFrançaise domicilié(e) 8/26, rue Villiot, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS BULTE. - France.

La marque MOTORMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORMATIC est expirée depuis le 22 août 1995.

KODAK-PATHEFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : K KODAK , TECHNIDOL , SIGNET , REGENT , POLYPRINT , MEDLINK , DACOMATIC , RIPWRAP , DIREKTALURE , KODAPAK


KODAK-PATHE (Société Anonyme Française) - 8/26, rue Villiot, 75012 PARIS. - France


FRANCOIS BULTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Plaques, pellicules et films photographiques, cinématographiques et radiographiques impressionnés;films rubans et fils pour l'enregistrement et la reproduction des sons; appareils, instruments et ustensiles pour la physique, la chimie, l'optique, la géodésie, l'électrotechnique, l'électronique, la photographie, la cinématographie, la radiographie, la projection d'images, l'enregistrement et la reproduction d'images et sons, l'enregistrement et la reproduction de documents, l'obtention de photocopies, le pesage, le mesurage, la signalisation, le contrôle (inspection) et l'enseignement, ainsi que les parties de ces appareils.