(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558203.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KODAK-PATHEFranÇaise a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03