Déposée le 20 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFranÇaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFranÇaise domicilié(e) 26, rue Villiot, 75012 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS BULTE. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493971.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KODAK-PATHE (Société Anonyme FranÇaise) - 26, rue Villiot, 75012 PARIS. - France
FRANCOIS BULTE. - France
Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03
Appareils et instruments pour la photographie et la radiographie;appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction d'images;appareils pour le traitement d'images électroniques;appareils électroniques et électrotechniques pour l'émission, la réception, le stockage et le traitement de données;imprimantes, pièces détachées pour ces divers appareils;terminaux pour la visualisation d'images ou le traitement de graphiques;ordinateurs et programmes d'ordinateurs;bandes et disques magnétiques;disques optiques pour l'enregistrement de données;cassettes pour bandes et disques;films impressionnés; appareils et instruments médicaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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