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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFranÇaise
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KODEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KODEL
KODAK-PATHE (Société Anonyme FranÇaise)

Numéro de dépôt :
1441069
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1997

Présentation de la marque KODEL

Déposée le 21 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFranÇaise domicilié(e) 26, Rue Villiot, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranÇois BULTE. - France.

La marque KODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KODEL est expirée depuis le 21 décembre 1997.

KODAK-PATHEFranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : K KODAK , TECHNIDOL , SIGNET , REGENT , POLYPRINT , MEDLINK , DACOMATIC , RIPWRAP , DIREKTALURE , KODAPAK


KODAK-PATHE (Société Anonyme FranÇaise) - 26, Rue Villiot, 75012 PARIS. - France


FranÇois BULTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Matières textiles fibreuses brutes, fils et fibres synthétiques, fibres coupées et synthétiques, fibranne, rayonne, fils et filés de toutes sortes;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer);tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles pour l'habillement, l'ameublement, la décoration, la maison, la toilette, l'hygiène et le ménage, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons et boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers; tentures.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.