Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HEVTA
Numéro de dépôt :
1512227
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1999
Présentation de la marque HEVTA
Déposée le 1 février 1989 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEVTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HEVTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KODAK-PATHEFranÇaise a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03