Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'UNE VERITE A S'Y TROMPER
KODAK-PATHE (Société Anonyme Française)

Numéro de dépôt :
1275605
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1994

Présentation de la marque D'UNE VERITE A S'Y TROMPER

Déposée le 13 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'UNE VERITE A S'Y TROMPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHEFrançaise domicilié(e) 8/26, rue Villiot, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS BULTE - France.

La marque D'UNE VERITE A S'Y TROMPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'UNE VERITE A S'Y TROMPER est expirée depuis le 13 juin 1994.

KODAK-PATHEFrançaise a également déposé les autres marques suivantes : K KODAK , TECHNIDOL , SIGNET , REGENT , POLYPRINT , MEDLINK , DACOMATIC , RIPWRAP , DIREKTALURE , KODAPAK


KODAK-PATHE (Société Anonyme Française) - 8/26, rue Villiot, 75012 PARIS. - France


FRANCOIS BULTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Produits chimiques pour la photographie, produits photosensibles, plaques, papiers, pellicules et films photographiques, cinématographiques et radiographiques sensibilisés.Plaques pellicules et films photographiques et cinématographiques impressionnés, appareils, instruments et ustensiles pour l'optique, l'électronique, l'électrotechnique, la photographie, la cinématographie, la radiographie à buts industriels, la projection d'images, l'enregistrement et la reproduction de documents, l'obtention de photocopies et l'enseignement ainsi que les parties de ces appareils;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, matériel vidéo. Photographies.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.