Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BRUITS DE L'ÉTÉ
KODAK-PATHÉ (Société Anonyme Française) 8/26, rue Villiot, 75012 Paris.

Numéro de dépôt :
1233857
Date de dépôt :
22/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1993

Présentation de la marque LES BRUITS DE L'ÉTÉ

Déposée le 22 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHÉFrançaise) 8/26 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BRUITS DE L'ÉTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHÉFrançaise) 8/26 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS BULTÉ. - France.

La marque LES BRUITS DE L'ÉTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BRUITS DE L'ÉTÉ est expirée depuis le 22 avril 1993.

KODAK-PATHÉFrançaise) 8/26 a également déposé les autres marques suivantes : FIESTA , STARMATIC , TECHNET , KODUNOL , EKTAPRINT , DOUBLE 12 , TRIMPRINT , ECOUTEZ LES PHOTOS DE L'ÉTÉ


KODAK-PATHÉ (Société Anonyme Française) 8/26, rue Villiot, 75012 Paris. - France


FRANCOIS BULTÉ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Produits chimiques pour la photographie, produits photosensibles, plaques, papiers, pellicules et films photographiques et cinématographiques sensibilisés.Appareils, instruments et ustensiles pour la photographie, la cinématographie, l'optique, la projection d'images, l'enregistrement et la reproduction d'images et sons.Photographies. Education et divertissement, organisation de concours et de jeux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.